TITRE 1 : Forme, objet et dénomination

Article 1 : forme

1. Outil de gestion de "Les Mekam Tabiegaing", le forum télématique intitulé "Les Mekam Tabiegaing" (LMT), d’accès libre et sans protocole, est la propriété indivise et, strictement à parts égales de ses Membres : droit lourd de la réciproque logique de partage à parts égales de son fonctionnement.
2. LMT se veut média populaire d’administration de "Les Mekam Tabiegaing" : au sujet du développement social ; local ; et culturel.

Article 2 : objet

1. Créer un cadre de concertation entre les composantes de "Les Mekam Tabiegaing".
2. Les problématiques relatives au développement social ; local ; et culturel constituent autant de sujet d’échanges indispensables pour la croissance de la Dynastie KOCKE.
3. Communiquer ou manifester ses pensées ou ses sentiments ; surtout, on donne ses opinions. Il vaut mieux, éviter les copier-coller et autres idées transférées, sans commentaires.

Article 3 : durée

La durée du forum LMT est illimitée.

TITRE 2 : Apports

Article 4 : apports

1. Les apports écrits, audio, images, ou vidéos, relevant exclusivement de l’Article 2, Alinéa 2, constituent les apports attendus des Membres d’une discussion, Alinéa davantage étayé en celui 3 du présent Article.
2. Toutes autres publications en contradiction avec les attentes du forum engagent la responsabilité individuelle du Membre l’ayant partagée.
3. Tout sujet (certes strictement devant concerner exclusivement le développement social ; local ; et culturel) exprimé, n’est que d’un Membre ou groupe de Membres bien connu(s) qui par logique devient modérateur principal dudit sujet : répondant aux diverses sollicitations y relatives. Le moment venu, le Porteur du sujet doit donner une conclusion du fait d’être le mieux placé à savoir si l’objectif visé au départ, est atteint ou pas.
4. L’absence de publication ne saurait constituer une infraction, au vu du pouvoir d’achat de chacun.
5. Toutes les décisions issues de discussions, prennent un caractère définitif uniquement lors des validations en Assemblée Générale.
6. Forts des mêmes droits et devoirs, les Membres d’une discussion, se valent : en dehors de la pertinence en idées, personne n’a de leçons à donner à une autre.

TITRE 3 : Gérance

Article 5 : nomination des gérants

1. Le gérant est par excroissance de la réalité familiale, le Chef de la Dynastie KOCKE en fonction.
2. Il peut gérer seul le forum comme administrateur, ou désigner des coadministrateurs à sa convenance et suivant l’effectif des membres.
3. Le forum “Les Mekam Tabiegaing” ne prend en compte que les adresses données par leurs titulaires respectifs qui par ce fait, acceptent de se faire recenser. Pour cela, les adresses des Membres du BPG-MT, sont disponibles

Article 6 : pouvoirs du gérant

L’Alinéa 1 de l’Article 1 ; les Alinéas 3 et 6 de l’Article 4 ; et l’Article 7, décrivent l’administration du forum LMT, réduisant les pouvoir de son gérant à leurs obéissances.

Article 7 : conservation des références

1. Les Membres d’une discussion ou d’un partage de supports, ont la responsabilité partagée de la conservation par chaque Membre à son niveau, d’archives.
2. Toute référence qui a eu à être publiée, est sensée se trouver en archives de chaque Membre : question de rendre aisé, tout renvoi à ladite référence. Préciser ici, que parlant de référence, il s’agit d’un contenu fixé sur support et, qu’une référence est caractérisée par son contexte ; son moment (année ; mois ; jour ; heure) de publication ; et, son auteur. Ce dernier qui doit avoir son numéro de télécom indiqué, le rendant du coup joignable à souhait.

TITRE 4 : Décisions collectives

Article 8 : La volonté des membres s’exprime par des décisions collectives qui, sous réserve d’adoption en Assemblée Générale, obligent, même absents, dissidents ou incapables.

Article 9 : forme, quorum, majorité

1. Les décisions collectives sont prises, soit en assemblée, soit par consultation via télématique.
2. Toutefois, les décisions collectives concernant un nombre restreint de membres peuvent être prises dans des forums restreints tels que SP-MT (secrétariat particulier des MT), BPG-MT (bureau permanent de gestion des MT), BRAS-MT (bureau restreint d’analyse et de suggestion des MT) ; etcétéra.

Article 10 : décisions prises

1. Seule l’Assemblée Générale est souveraine.
2. Les propositions retenues par au moins trois Membres sont provisoirement adoptées, à moins qu’un autre Membre fasse objection : cela ouvrira de fait un débat qui pourra être tranché au pire des cas en assemblée générale. En cas d’égalité de voix, celle de Mekam Tabiegaing compte double.
3. Le fait de quitter librement le forum n’enlève aucunement la qualité de membre de la Dynastie KOCKE.

Article 11 : mises à jour

Sans préavis et à tout moment, les moutures d'un support, peuvent être mises à jour ; par la suite de chaque fois, la nouvelle mouture doit être publiée.