OSC de fait, sous le couvert juridique de l’œuvre dénommée CONCERTATION
Textes Organiques
BASE DES REPERTOIRES EN "LES MEKAM TABIEGAING"
Dispositions
Article 1 Le présent texte portant répertoires démographiques de "Les Mekam Tabiegaing" est encadré par les TITRES 2, 3 et 4 de la charte du forum des Mekam Tabiegaing, traitant respectivement des apports des Membres, la gérance du forum et les décisions collectives.
Article 2 L’accès à "Les Mekam Tabiegaing" est ouvert librement à toute personne physique majeure ou morale. Du style de son "FONCTIONNEMENT PAR REFERENCES", il suffit de se référer à ses supports.
Article 3 "Les Mekam Tabiegaing" se veut nouvelle forme de famille, pour le développement social ; local ; et culturel : librement, en toute démocratie et transparence, pour un objet précis, on y communique ou manifeste ses pensées ou ses sentiments ; surtout, on y donne ses opinions.
Article 4 Qui intègre "Les Mekam Tabiegaing", doit donner les informations nécessaires sur son identité et son lien d’accès à lui, ainsi que, des informations sur sa plus petite famille [Partenaire(s) et mineurs]. Sans être obligatoire, un matricule au sein de "Les Mekam Tabiegaing", est nécessaire pour en plus d’y être, adhérer à la politique de son Patriarche N° 6. Toute modification de données d’informations doit être sans délai signalée au Bureau Permanent de Gestion de "Les Mekam Tabiegaing" (BPG-MT).
Article 5 De tradition de supports, "Les Mekam Tabiegaing", évolue pour chaque sujet, dans l’entendement de la mouture la plus récente de ses références fixées sur support.
Article 6 Les mineurs ont en générale droit à la protection et à tout l’égard de la classe principale ; particulièrement, les parents respectifs doivent supporter leurs charges.
Article 7 La liberté d’intégrer ou pas en tant que majeur(e), "Les Mekam Tabiegaing", au (à la) mineur(e) devenu(e) majeur(e), est sacrée : lui est particulièrement favorisée. Personne ne devrait chercher à l’influer : observation sans contrainte, d'aucune nature, de l’Article 2 ci-dessus.
Article 8 Pertinemment, "Les Mekam Tabiegaing" est une personne morale axée sur KOCKE et toute sa descendance : ensemble constitué de plusieurs chaînes de familles élémentaires qui s’allongent et se ramifient par descendances.
Article 9 Les dispositions en "Les Mekam Tabiegaing" ne sont aucunement figées : elles restent en attentes d’avis, et leur support, sans préavis et à tout moment, peut être mis à jour ; par la suite de chaque fois, publié.