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OSC de fait, sous le couvert juridique de l’œuvre dénommée CONCERTATION

Textes Organiques

SEMAINE DE "LES MEKAM TABIEGAING"



Sous-tendu par la responsabilité individuelle de l’élément des composantes, et de tous ses droits d’agir ou pas, le programme de la SMT est dans l’esprit d’appel à tous, pour que d’aucune manière, personne ne soit lésée : observation de la liberté et de la transparence de son esquisse à sa mouture finale.


Article 5.3.7 En SMT, une séance de bénédiction des éléments des composantes de "Les Mekam Tabiegaing" est tenue de 08 à 12h00’ du 8ème jour.